Le site Internet www.economies-charges.fr est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet. Il permet de proposer services aux internautes ou utilisateurs naviguant sur le site.
Editeur et contact
Editeur : Le site www.economies-charges.fr est produit par la Société CR&M AUDIT, SARL au capital de ------- Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de ------- sous le numéro RCS -------. Son siège social est au : CR&M AUDIT - 36 impasse Roger Martin du Gard - 54710 LUDRES
Pour tout contact, vous pouvez utiliser :
- Téléphone : depuis la France au 03.83.85.00.33
- Courrier : CR&M AUDIT – Bureaux : 4 rue Piroux – Immeuble « Les Thiers » - 54000 NANCY.
Le site est hébergé par ATTRAIT - Parc les épiés - Chemin saint Léonard - 69270 Couzon-au-Mont-d'Or (France).
Responsabilité
CR&M AUDIT, dans le processus de service aux entreprises, n'est tenu que d'une obligation de moyen, sa responsabilité ne pourra être engagée quant à un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tels qu’une intrusion extérieure, un virus informatique, une rupture du service, ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les tribunaux.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.economies-charges.fr sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de CR&M AUDIT.
Personne n'est autorisée à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quel que titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient visuels ou sonores. Tout lien extérieur devra être retiré sur simple demande de CR&M AUDIT.
Données nominatives
Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux clients peuvent faire l'objet d'un traitement automatisé.
Ce traitement est nécessaire à la prise en compte de la demande des clients. En indiquant son E-mail, le client pourra recevoir les information relatives à ses informations. S'il en a fait le choix, le client recevra aussi des informations sur "CR&M AUDIT". "CR&M AUDIT" se réserve le droit de collecter les informations relatives aux clients y compris en utilisant des cookies et s'il le souhaite de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées si l'internaute en a donné l'accord lors de son inscription.
Le client peut s'opposer à la divulgation de ses coordonnés en le signalant à "CR&M AUDIT" :
- Par courrier à l'adresse suivante : CR&M AUDIT – Bureaux : 4 rue Piroux – Immeuble « Les Thiers » - 54000 NANCY (France). De même, le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de rectification aux données personnelles le concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. L'exercice de ce droit pourra être effectué par courrier aux adresses ci-dessus indiquées.